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Réglementation et pratique des marchés publics

Réglementation et pratique des marchés publics

Mis à jour le 20-07-2022 | Code formation : F5I21A

  • Une formation pour mieux appréhender le cadre juridique et la pratique des marchés publics
  • Modalités pédagogiques : Inter, Intra, Intra sur site, Centre de ressources, Classe virtuelle en ligne
  • Durée : 14 heures (2 jours)
  • Pré-requis : Aucun
  • Les plus de la formation : Un bilan en fin de formation avec un QCM
  • Formation également dispensée en ligne (classe virtuelle à distance avec présence d'un formateur).

Objectif de la formation

Les marchés publics sont régis par un ensemble de procédures réglementaires très strictes. Pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services, les acheteurs publics (État, collectivité territoriale, hôpital) doivent conclure un marché public avec un opérateur économique.

Cette formation "Réglementation et pratique des marchés publics " permettra aux participants d'apprendre ou d'approfondir leurs connaissances des règles relatives aux marchés publics :

  • Le cadre juridique des marchés publics
  • Terminologie et sigles courants dans les marchés publics
  • Les modes de dévolution des marchés publics
  • Définition des besoins du marché
  • Les modalités de publicité et procédures de passation des marchés publics
  • Les Marchés À Procédure Adaptée (MAPA)
  • Les autres procédures de passation des marchés publics
  • Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
  • Les procédures de prix dans les marchés publics
  • L’analyser des candidatures et des offres
  • L’exécution des marchés
  • Identifier les contrôles obligatoires des marchés

Prix de la formation

Une proposition tarifaire vous sera adressée par e-mail après l'entretien de positionnement.

Jour 1

Le cadre juridique des marchés publics

  • Comprendre les grands principes des marchés publics
  • Le droit afférent à la commande publique
  • Les acteurs de la commande publique: rôles et attributions
  • Les commandes publiques réalisées en groupements et par des centrales d’achat
  • Sous-traitance et co-traitance en matière de commande publique
  • Les marchés publics et leur contexte administratif
  • Les différentes catégories de marchés: fournitures, services, travaux, prestations intellectuelles, marchés informatiques et marchés industriels
  • Les Cahiers des clauses administratives générales (CCAG)

Terminologie et sigles courants dans les marchés publics

  • Une terminologie réglementée
  • Les principaux sigles et acronymes relatifs aux marchés publics

Les modes de dévolution des marchés publics

  • Les différentes formes de marchés publics
  • Marchés publics : allotissement ou marché unique
  • Les marchés globaux

Définition des besoins du marché

  • L’analyse des besoins
  • La consultation préalable (sourcing des opérateurs économiques)
  • Les règles à respecter en matière de montant du marché et les différents seuils

Les modalités de publicité et procédures de passation des marchés publics

  • L’avis de pré-information
  • Les seuils
  • Les délais de publicité
  • Les supports de publication et le contenu de l’avis d’appel public à concurrence

Les Marchés À Procédure Adaptée (MAPA)

  • Définition, conditions de recours et limites
  • Marchés à procédure adaptée par nature et par application des seuils
  • Intégration de la procédure adaptée pour les petits lots
  • La description de la procédure de passation
  • La gestion de la négociation

Les autres procédures de passation des marchés publics

  • Appels d’offres ouverts ou restreints
  • Procédureavec négociation
  • Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
  • Procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables
  • Le dialogue compétitif
  • Le partenariat d’innovation

Jour 2

Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)

  • Le Règlement de la Consultation (RC)
  • L'Acte d’Engagement (AE)
  • Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
  • Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
  • Les annexes techniques et financières

Les procédures de prix dans les marchés publics

  • Les prix unitaires, forfaitaires et mixtes
  • Nature des prix : ferme, actualisable et révisable
  • L'encadrement des révisions: clause butoir et clauses de sauvegarde

L’analyse des candidatures et des offres

  • La sélection des candidatures
  • Les exclusions de candidatures
  • La possibilité de régulariser les candidatures
  • Le DUME (Document Unique de Marché Européen) et la procédure de simplification du dossier de candidature
  • Les critères de choix des offres : financier, technique, social, environnemental
  • L'analyse et le classement des offres
  • La possibilité de régulariser les candidatures et les offres
  • Le traitement des offres anormalement basses
  • Le choix de l'attributaire
  • Le rôle de la CAO et du pouvoir adjudicateur pour les collectivités territoriales

L’exécution des marchés

  • La notification du marché et l’information des candidats non retenus
  • La réception et le contrôle des prestations dans le cadre du CCAG Travaux
  • L'admission et le contrôle des prestations dans le cadre du CCAG-FCS
  • Le règlement financier (avances, acomptes, solde)
  • Le délai global de paiement
  • La révision des prix
  • La modification du contrat en cours d’exécution
  • Les garanties financières
  • Les hypothèses de résiliation du marché et l'exécution de la résiliation
  • Focus sur les nouvelles mesures en faveur des PME (montant des avances, montant maximal des retenues de garantie)

Identifier les contrôles obligatoires des marchés

  • Contrôles a priori et a posteriori des marchés
  • Prévenir les risques de contentieux

À qui s’adresse cette formation :

Agent et cadre du secteur public ainsi que toute personne désirant améliorer ses connaissances en matière de marchés publics

Quels sont les pré-requis pour suivre cette formation :

Aucun

Quelle méthode pédagogique pour cette formation :

  • Apports théoriques alternés de travaux pratiques et d'exercices
  • Exemples de travaux pratiques :
    • Exercice collectif sur la mise en place d'actions de démocratie participative et de concertation locale
    • Focus sur les derniers textes à l'ordre du jour
    • Quiz sur la clarification des compétences (région, département, commune, E.P.C.I.)
    • Étude sur l'évolution du couple département/région

Positionnement : Entretien téléphonique, Questionnaire d’évaluation des attentes, Questionnaire d’évaluation de niveau
Évaluation : Exercice de synthèse noté, Tour de table, Evaluation des acquis
Rôle du formateur : Présentation d'un apport théorique, Organisation de jeux de rôles, Évaluation des acquis des participants
Documents : Manuel pédagogique, Copie du diaporama, Attestation de fin de formation
Moyens pédagogiques : Support papier pour suivre la formation et support informatique (pdf) adressé par mail et agrémenté du liens hypertextes vers des textes et jurisprudence

Dans le cadre d'une formation en classe virtuelle :

  • le support de cours sera dématérialisé et transmis par e-mail ;
  • un lien de connexion à la plateforme sera envoyé 24 heures avant le début de la formation.

Dans le cadre d'une formation en e learning :

  • un lien de connexion à la plateforme sera envoyé 24 heures avant le début de la formation ;
  • un accompagnement pédagogique et technique vous sera proposé par votre référent.

Comment se déroule cette formation et quels sont les moyens d'encadrement :

Avant la formation : Un questionnaire d’analyses des besoins est transmis aux participants afin que le formateur puisse adapter sa formation aux attentes et aux besoins exprimés. Ce questionnaire permet également l’évaluation des prérequis, et de s’assurer de la bonne adéquation entre les attentes du futur apprenant par rapport au contenu de la formation.

Pour les formations individualisées et spécifiques (intra), un audit téléphonique préalable est organisé entre le formateur et le pilote de la formation de notre client. Cet entretien téléphonique permet de déterminer la meilleure approche pédagogique et d’obtenir les informations nécessaires à l’élaboration d’un programme sur-mesure.
Dans le cadre d'une formation à distance, un lien de connexion à la plateforme est transmis 24 h avant le début de la formation.

Pendant la formation : Accueil des participants. Tour de table. Présentation du programme et des objectifs de la formation.
Déroulement de la formation avec alternance d’apports théoriques et de cas pratiques (exercices, quizz, QCM, exercices à l’oral...).
Un suivi continu de formation et des échanges entre le formateur et les apprenants permettant de mesurer la compréhension et l’assimilation des savoirs et savoir-faire.

En fin de journée : Un point est effectué sur ce qui a été étudié dans la journée afin de s’assurer que tout a bien été assimilé et de pouvoir éventuellement reprendre certaines parties en fonction des retours des apprenants. Compte rendu journalier oral du formateur après de notre équipe pédagogique.

En fin de formation : Un questionnaire d'évaluation des acquis permet de mesurer les connaissances acquises pendant la formation et d’établir un niveau d’acquisition (hors parcours certifiant).
Une fiche d’évaluation à chaud permet d’avoir un retour sur les conditions de déroulement de la formation et d’évaluer le ressenti et la satisfaction de chaque participant.

Clôture de session et évaluation à chaud en fin de formation :

Dans le cadre d'une formation en présentiel.
D’une part « avec le formateur » pour favoriser l’échange entre les différentes parties. D’autre part « sans le formateur » pour laisser la possibilité aux apprenants de s’exprimer librement et d’exposer les éventuelles difficultés rencontrées.

Dans le cadre d'une formation à distance en « classe virtuelle ».
La clôture est réalisée par notre formateur.

Retour auprès des prescripteurs de la formation : Appel téléphonique afin de faire le point sur ce qui a été transmis durant la formation, de savoir si le besoin est satisfait et si d’autres besoins sont apparus. Le résultat des questionnaires à chaud est transmis auprès des différentes parties prenantes (client, formateur, OPCO, apprenants...). Mesure de l’utilisation des acquis de la formation avec un questionnaire d’évaluation à froid (transmis par mail plusieurs semaines ou plusieurs mois après la session d’apprentissage).

Quelles sont les modalités et le délai d'accès pour cette formation :

Le retour du devis signé vaut acceptation. Le délai d'accès entre le devis signé par le bénéficiaire et le début de la prestation est en moyenne de 3 mois pour la formation continue et de 15 jours pour la formation diplômante.

Nos locaux répondent aux normes d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite. Pour toute autre situation de handicap, vous pouvez contacter Marjorie É., notre référente handicap, via notre formulaire de contact ou par téléphone au 05 62 24 66 66.

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Dates de sessions inter-entreprises, inscrivez-vous

Dates Villes  
22, 23 août 2022 Dijon
25, 26 août 2022 Bordeaux
25, 26 août 2022 Châteauroux
25, 26 août 2022 Biarritz
30, 31 août 2022 Nice
01, 02 sept. 2022 Carcassonne
01, 02 sept. 2022 Bayonne
07, 08 sept. 2022 Rouen
08, 09 sept. 2022 Toulouse
08, 09 sept. 2022 Montélimar
12, 13 sept. 2022 Orléans
12, 13 sept. 2022 Ajaccio
12, 13 sept. 2022 Bourges
12, 13 sept. 2022 Cahors
14, 15 sept. 2022 La Roche-sur-Yon
20, 21 sept. 2022 La Rochelle
22, 23 sept. 2022 Perpignan
22, 23 sept. 2022 Nantes
26, 27 sept. 2022 Montpellier
26, 27 sept. 2022 Pau
26, 27 sept. 2022 Rodez
26, 27 sept. 2022 Nancy
26, 27 sept. 2022 Bastia
26, 27 sept. 2022 Metz
26, 27 sept. 2022 Poitiers
26, 27 sept. 2022 Besançon
29, 30 sept. 2022 Aix
29, 30 sept. 2022 Lyon
29, 30 sept. 2022 Limoges
03, 04 oct. 2022 Montauban
03, 04 oct. 2022 Royan
06, 07 oct. 2022 Toulouse
06, 07 oct. 2022 Auch
06, 07 oct. 2022 Reims
10, 11 oct. 2022 Bayonne
10, 11 oct. 2022 Paris
12, 13 oct. 2022 Bordeaux
13, 14 oct. 2022 Strasbourg
24, 25 oct. 2022 Le Mans
24, 25 oct. 2022 Châteauroux
24, 25 oct. 2022 Lille
24, 25 oct. 2022 Marseille
24, 25 oct. 2022 Dijon
25, 26 oct. 2022 Nîmes
27, 28 oct. 2022 Rennes
27, 28 oct. 2022 Tours
27, 28 oct. 2022 Carcassonne
02, 03 nov. 2022 Le Havre
03, 04 nov. 2022 Albi
07, 08 nov. 2022 La Roche-sur-Yon
07, 08 nov. 2022 Aix
07, 08 nov. 2022 Lyon
14, 15 nov. 2022 Rouen
17, 18 nov. 2022 Bastia
21, 22 nov. 2022 Marseille
24, 25 nov. 2022 Besançon
28, 29 nov. 2022 Montélimar
28, 29 nov. 2022 Orléans
28, 29 nov. 2022 Nancy
28, 29 nov. 2022 Limoges
01, 02 déc. 2022 Cahors
01, 02 déc. 2022 Poitiers
01, 02 déc. 2022 Ajaccio
01, 02 déc. 2022 Perpignan
06, 07 déc. 2022 Montauban
06, 07 déc. 2022 Strasbourg
06, 07 déc. 2022 Dijon
07, 08 déc. 2022 Tours
08, 09 déc. 2022 La Rochelle
08, 09 déc. 2022 Paris
08, 09 déc. 2022 Bordeaux
12, 13 déc. 2022 Nantes
12, 13 déc. 2022 Le Havre
12, 13 déc. 2022 Metz
12, 13 déc. 2022 Carcassonne
12, 13 déc. 2022 Châteauroux
14, 15 déc. 2022 Rodez
15, 16 déc. 2022 Toulouse
15, 16 déc. 2022 Montpellier
15, 16 déc. 2022 Bayonne
19, 20 déc. 2022 Nîmes
21, 22 déc. 2022 Nice
22, 23 déc. 2022 Auch
22, 23 déc. 2022 Reims
26, 27 déc. 2022 Rennes
26, 27 déc. 2022 Grenoble
Dates Villes  
16, 17 janv. 2023 Nantes
18, 19 janv. 2023 Bordeaux
19, 20 janv. 2023 Toulouse
26, 27 janv. 2023 Strasbourg
30, 31 janv. 2023 Marseille
30, 31 janv. 2023 Rouen
30, 31 janv. 2023 Rennes
31 janv., 01 févr. 2023 Bayonne
06, 07 févr. 2023 Metz
06, 07 févr. 2023 Nîmes
06, 07 févr. 2023 Dijon
09, 10 févr. 2023 Lyon
13, 14 févr. 2023 Bourges
13, 14 févr. 2023 Pau
13, 14 févr. 2023 Albi
13, 14 févr. 2023 Nancy
14, 15 févr. 2023 La Rochelle
15, 16 févr. 2023 Châteauroux
01, 02 mars 2023 Nice
06, 07 mars 2023 Le Havre
06, 07 mars 2023 Bastia
06, 07 mars 2023 Bayonne
09, 10 mars 2023 Ajaccio
16, 17 mars 2023 Toulouse
16, 17 mars 2023 Besançon
20, 21 mars 2023 Aix
19, 20 juin 2023 Châteauroux
19, 20 juin 2023 Lyon
22, 23 juin 2023 Nîmes
22, 23 juin 2023 Grenoble
22, 23 juin 2023 Bastia
26, 27 juin 2023 Nice
28, 29 juin 2023 Paris
29, 30 juin 2023 Rouen
03, 04 juil. 2023 Metz
03, 04 juil. 2023 Le Mans
03, 04 juil. 2023 La Roche-sur-Yon
05, 06 juil. 2023 Nantes
06, 07 juil. 2023 Nancy
06, 07 juil. 2023 Orléans
06, 07 juil. 2023 Montauban
06, 07 juil. 2023 Rennes
10, 11 juil. 2023 Lille
10, 11 juil. 2023 Royan
10, 11 juil. 2023 Limoges
19, 20 juil. 2023 Rodez
24, 25 juil. 2023 Marseille
24, 25 juil. 2023 Poitiers
31 juil., 01 août 2023 Le Havre
31 juil., 01 août 2023 Aix
21, 22 août 2023 Dijon
24, 25 août 2023 Biarritz
24, 25 août 2023 Bordeaux
24, 25 août 2023 Châteauroux
29, 30 août 2023 Nice
31 août, 01 sept. 2023 Carcassonne
31 août, 01 sept. 2023 Bayonne
06, 07 sept. 2023 Rouen
07, 08 sept. 2023 Toulouse
07, 08 sept. 2023 Montélimar
11, 12 sept. 2023 Ajaccio
11, 12 sept. 2023 Bourges
11, 12 sept. 2023 Cahors
11, 12 sept. 2023 Orléans
13, 14 sept. 2023 La Roche-sur-Yon
19, 20 sept. 2023 La Rochelle
21, 22 sept. 2023 Perpignan
21, 22 sept. 2023 Nantes
25, 26 sept. 2023 Montpellier
25, 26 sept. 2023 Nancy
25, 26 sept. 2023 Pau
25, 26 sept. 2023 Metz
25, 26 sept. 2023 Rodez
25, 26 sept. 2023 Poitiers
25, 26 sept. 2023 Bastia
25, 26 sept. 2023 Besançon
28, 29 sept. 2023 Aix
28, 29 sept. 2023 Limoges
28, 29 sept. 2023 Lyon
02, 03 oct. 2023 Royan
02, 03 oct. 2023 Montauban
05, 06 oct. 2023 Reims
05, 06 oct. 2023 Auch
05, 06 oct. 2023 Toulouse
09, 10 oct. 2023 Bayonne
09, 10 oct. 2023 Paris
11, 12 oct. 2023 Bordeaux
12, 13 oct. 2023 Strasbourg
23, 24 oct. 2023 Châteauroux
23, 24 oct. 2023 Lille
23, 24 oct. 2023 Dijon
23, 24 oct. 2023 Marseille
23, 24 oct. 2023 Le Mans
24, 25 oct. 2023 Nîmes
26, 27 oct. 2023 Rennes
26, 27 oct. 2023 Tours
26, 27 oct. 2023 Carcassonne
02, 03 nov. 2023 Albi
06, 07 nov. 2023 La Roche-sur-Yon
06, 07 nov. 2023 Lyon
06, 07 nov. 2023 Aix
13, 14 nov. 2023 Rouen
16, 17 nov. 2023 Bastia
20, 21 nov. 2023 Marseille
23, 24 nov. 2023 Besançon
27, 28 nov. 2023 Nancy
27, 28 nov. 2023 Montélimar
27, 28 nov. 2023 Limoges
27, 28 nov. 2023 Orléans
30 nov., 01 déc. 2023 Cahors
30 nov., 01 déc. 2023 Perpignan
30 nov., 01 déc. 2023 Poitiers
30 nov., 01 déc. 2023 Ajaccio
05, 06 déc. 2023 Dijon
05, 06 déc. 2023 Montauban
05, 06 déc. 2023 Strasbourg
06, 07 déc. 2023 Tours
07, 08 déc. 2023 La Rochelle
07, 08 déc. 2023 Paris
07, 08 déc. 2023 Bordeaux
11, 12 déc. 2023 Metz
11, 12 déc. 2023 Carcassonne
11, 12 déc. 2023 Nantes
11, 12 déc. 2023 Châteauroux
11, 12 déc. 2023 Le Havre
13, 14 déc. 2023 Rodez
14, 15 déc. 2023 Montpellier
14, 15 déc. 2023 Bayonne
14, 15 déc. 2023 Toulouse
18, 19 déc. 2023 Nîmes
20, 21 déc. 2023 Nice
21, 22 déc. 2023 Auch
21, 22 déc. 2023 Reims
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